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Immobilier : tout sur le terrain constructible

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Pour que l’achat d’un terrain soit le plus pertinent possible, il est préférable de toujours se renseigner sur la constructibilité de celui-ci. En règle générale, les terrains en lotissement et isolés sont constructibles. Voici ce qu’il faut savoir sur chacun de ces terrains.

Le terrain en lotissement

Aussi appelé « lotis », ce type de terrain est généralement vendu par un professionnel du lotissement connu sous le nom de « lotisseur ». Avant de mettre en vente ses parcelles, le lotisseur doit réaliser des études de terrain, puis borner et viabiliser les terres.

Le lotisseur garantit la constructibilité du terrain. Lorsqu’on acquiert une parcelle au sein d’un lotissement, il est bien évidemment primordial de suivre certaines règles de construction (notamment concernant les règles d’urbanisme).

Le terrain isolé

Il s’agit d’un terrain « diffus ». Ce dernier, contrairement à son nom, ne se situe pas forcément à l’écart d’autres terrains et maisons. Il est juste localisé en dehors d’un lotissement.

Le terrain isolé n’est pas toujours borné ou viabilisé, il convient donc de réaliser des vérifications d’usage pour savoir si le terrain peut être rattaché aux réseaux de la ville. Le terrain isolé permet au propriétaire de construire l’habitat de son choix (plus de liberté que le terrain en lotissement).

Terrain à bâtir et terrain viabilisé

Concernant le terrain à bâtir, il s’agit soit d’un terrain nu ou d’un terrain à démolir. Ce type de terrain n’est pas systématiquement constructible. Il appartient donc au vendeur d’assurer la constructibilité du terrain et à l’acheteur d’obtenir un accès à l’eau potable, à l’évacuation des eaux usées et à l’électricité.

De plus, étant donné que l’autorisation de construire n’est pas forcément accordée pour un terrain à bâtir, il est plus prudent de mettre une clause suspensive dans le contrat signé entre le vendeur et l’acheteur. Il est également obligatoire de verser des droits d’enregistrement pour un terrain à bâtir.

Un autre terrain potentiellement constructible est le terrain viabilisé et raccordé. Il est relié aux réseaux de la ville et ne requiert aucun branchement. Une construction peut être installée sur ce type de terrain à la condition d’obtenir un permis de construire.

 

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